Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCRE JAUNE TERRE DE PROVENCE
André CAVALLO

Numéro de dépôt :
99805001
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque OCRE JAUNE TERRE DE PROVENCE

Déposée le 27 juillet 1999 par André CAVALLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OCRE JAUNE TERRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est André CAVALLO, domicilié(e) 6, rue Charles Renouvier, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc BOCCARA Avocat à la Cour - France.

La marque OCRE JAUNE TERRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCRE JAUNE TERRE DE PROVENCE est expirée depuis le 27 juillet 2009.

André CAVALLO a également déposé les autres marques suivantes : OCRE JAUNE


André CAVALLO - 6, rue Charles Renouvier, 75020 PARIS - France


Jean-Marc BOCCARA Avocat à la Cour - France


Inscription le 20 août 2003 - Changement d'adresse n°375968 - Publication au BOPI 2003-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

" Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons. Huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine " HUILE ESSENTIELLE DE LAVANDE DE HAUTE PROVENCE ", huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande), cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), lotions pour les cheveux, dentifrices ". " Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives cassées et des olives noires), olives cassées et olives noires bénéficiant de l'appellation d'origine " olives cassées et olives noires de la Vallée des Baux de Provence ", gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives), huiles d'olives bénéficiant de l'appellation d'origine " huiles d'olives de la Vallée des Baux de Provence ". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.